SI de gestion forestière du Massacre
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253901029
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/05/1978
Date d'effet
25/05/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39310 Lamoura
Commune du siège
Lamoura
Population
4 302Population totale regroupée en vigueur
25,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DEVILLERS DOMINIQUE | Président | Lamoura |
| M. | DEFFRADAS JULIEN | 1er Vice-président | Lajoux |
| M. | ROBEZ-MASSON Jean-Gabriel | 2ème Vice-président | Longchaumois |
| M. | REGAD Mickaël | Membre du bureau | Lamoura |
| M. | DEFORET Loïc | Membre du bureau | Lamoura |
| M. | DUMONT-GIRAD Jean-Philippe | Membre du bureau | Longchaumois |
Compétences
Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain
- Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.