SI de gestion forestière du Massacre

MIS À JOUR LE 24/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901029
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/05/1978
Date d'effet
25/05/1978
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39310 Lamoura
Commune du siège
Lamoura

Population

4 273Population totale regroupée en vigueur
25Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39274213902745Lajoux2311

39

39275213902752Lamoura2676

39

39297213902976Longchaumois21 164

39

39441213904410Prémanon21 291

39

39510200071355Septmoncel les Molunes2831

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DEVILLERS DOMINIQUE

Président

Lamoura
MmeGAUDY SYLVIE

Vice président

Longchaumois
M.NARABUTIN MARC

Vice président

Prémanon
M.DEFFRADAS JULIEN

Membre du bureau

Lajoux
M.MALAQUIN CHRISTOPHE

Membre du bureau

Septmoncel les Molunes
M.PERILLAT CAMILLE

Autre délégué

Lajoux
M.MOYAT ALAIN

Autre délégué

Septmoncel les Molunes
M.GAUTHIER JOEL

Autre délégué

Lamoura
MmeBOURGEOIS BENEDICTE

Autre délégué

Longchaumois
M.MARCHAND NOLWENN

Autre délégué

Prémanon

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 24/06/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 25/04/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 19/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.