SI de gestion forestière du Massacre
MIS À JOUR LE 24/10/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253901029
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/05/1978
Date d'effet
25/05/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39310 Lamoura
Commune du siège
Lamoura
Population
4 273Population totale regroupée en vigueur
25Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
10
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DEVILLERS DOMINIQUE | Président | Lamoura |
Mme | GAUDY SYLVIE | Vice président | Longchaumois |
M. | NARABUTIN MARC | Vice président | Prémanon |
M. | DEFFRADAS JULIEN | Membre du bureau | Lajoux |
M. | MALAQUIN CHRISTOPHE | Membre du bureau | Septmoncel les Molunes |
M. | PERILLAT CAMILLE | Autre délégué | Lajoux |
M. | MOYAT ALAIN | Autre délégué | Septmoncel les Molunes |
M. | GAUTHIER JOEL | Autre délégué | Lamoura |
Mme | BOURGEOIS BENEDICTE | Autre délégué | Longchaumois |
M. | MARCHAND NOLWENN | Autre délégué | Prémanon |
Compétences
1
Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain
- Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 25/05/1978
Création d'un groupement
Le 24/06/2020
Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Le 25/04/2014
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 19/04/2008
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.