SI de Sous les Roches
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253901037
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/05/1961
Date d'effet
25/05/1961
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39360 Larrivoire
Commune du siège
Larrivoire
Population
8 883Population totale regroupée en vigueur
116,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DONZE ANNE CHRISTINE | Président | Larrivoire |
| M. | INVERNIZI NOEL | Vice président | Saint-Claude |
| Mme | CINTRACT COLINE | Autre délégué | Larrivoire |
| Mme | GRANDCLEMENT ANNICK | Autre délégué | Saint-Claude |
Compétences
Transports et voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie communale
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
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RENOUVELLEMENT BUREAU SUITE MUNICIPALES 2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.