SI du Clocher

MIS À JOUR LE 17/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901151
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/04/1969
Date d'effet
25/04/1969
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39210 Montain
Commune du siège
Montain

Population

1 304Population totale regroupée en vigueur
186,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39304213903040Le Louverot2241

39

39421213904212Le Pin2253

39

39553213905532Le Vernois2302

39

39349213903495Montain2508

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BALDOIN STEPHANE

Président

Le Pin
MmeLAMY DOMINIQUE

Vice président

Montain
M.FANDEUX RENE

Vice président

Le Louverot
M.BALDOIN NICOLAS

Autre délégué

Montain
MmeBARTHEZ CATHERINE

Autre délégué

Le Louverot
M.PETIOT JEROME

Autre délégué

Le Pin
MmeGISSELMANN FRANCOISE

Autre délégué

Le Vernois
M.RICHARD CHRISTOPHE

Autre délégué

Le Vernois

Compétences

1

Services funéraires

  • Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 25/04/1969

Création d'un groupement

Le 17/06/2020

Renouvellement exécutif

Le 17/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 26/03/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.

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