SIVOS maternelle et primaire de Nance
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253901227
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/09/1976
Date d'effet
20/09/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39140 Nance
Commune du siège
Nance
Population
904Population totale regroupée en vigueur
45,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROY Pierre | Président | Nance |
| M. | MASUEZ ARNAUD | Vice président | Cosges |
| Mme | GILLET PICARD CELINE | Membre du bureau | Cosges |
| Mme | FARINHA MELISSA | Autre délégué | Nance |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election bureau suite renouvellement conseils municipaux 2020
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.