SI de gestion forestière de la Haute Joux

MIS À JOUR LE 13/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901243
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/09/1981
Date d'effet
02/09/1981
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39150 Les Chalesmes
Commune du siège
Les Chalesmes

Population

1 106Population totale regroupée en vigueur
17,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39020213900202Arsure-Arsurette3105

39

39052213900525Bief-des-Maisons279

39

39055213900558Billecul260

39

39254213902547Gillois2125

39

39221213902216La Favière235

39

39282213902828La Latette278

39

39091213900913Les Chalesmes281

39

39298213902984Longcochon262

39

39391213903917Nozeroy2404

39

39461213904618Rix277

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CLEMENT Didier

Président

Les Chalesmes
M.DUCHENES Thomas

1er Vice-président

Longcochon
M.MIVELLE François

2ème Vice-président

Nozeroy
M.MICHAUD Jacques

3ème Vice-président

Arsure-Arsurette
M.MIDOL Franck

Membre du bureau

Bief-des-Maisons

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 02/09/1981

Création d'un groupement

Le 08/12/2023

GUY Fabrice en doublon

Le 30/05/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 12/04/2022

Remplacement délégué de La Latette

Le 28/07/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020