SI de gestion forestière de la Haute Joux

MIS À JOUR LE 24/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901243
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/09/1981
Date d'effet
02/09/1981
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39150 Les Chalesmes
Commune du siège
Les Chalesmes

Population

1 110Population totale regroupée en vigueur
17,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39020213900202Arsure-Arsurette3105

39

39052213900525Bief-des-Maisons275

39

39055213900558Billecul257

39

39254213902547Gillois2129

39

39221213902216La Favière234

39

39282213902828La Latette279

39

39091213900913Les Chalesmes284

39

39298213902984Longcochon261

39

39391213903917Nozeroy2408

39

39461213904618Rix278

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CLEMENT DIDIER

Président

Les Chalesmes
M.PAGNIER REMY

Vice président

Gillois
M.BURLET LAURENT

Vice président

Arsure-Arsurette
M.DUCHESNE THOMAS

Vice président

Longcochon
M.RIGOLET FABIEN

Membre du bureau

La Favière
M.CUYNET THIERRY

Autre délégué

Rix
M.DELIAVAL ALEXANDRE

Autre délégué

Rix
M.MELET YVAN

Autre délégué

Les Chalesmes
M.GARDET DIDIER

Autre délégué

Gillois
M.MICHAUD JACQUES

Autre délégué

Arsure-Arsurette
M.AGENON ANTONY

Autre délégué

Arsure-Arsurette
M.MIVELLE FRANCOIS

Autre délégué

Nozeroy
MmeMENIN AUDREY

Autre délégué

Nozeroy
M.GUY FABRICE

Autre délégué

La Latette
M.MIDOL FRANCK

Autre délégué

Bief-des-Maisons
M.MONNIER JEAN PAUL

Autre délégué

Bief-des-Maisons
M.BAUD LIONEL

Autre délégué

Billecul
M.SCHULER NICOLAS

Autre délégué

Billecul
M.CUBY ANDRE

Autre délégué

La Favière
M.THOUVEREY SEBASTIEN

Autre délégué

Longcochon

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 02/09/1981

Création d'un groupement

Le 08/12/2023

GUY Fabrice en doublon

Le 30/05/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 12/04/2022

Remplacement délégué de La Latette

Le 28/07/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020