SIVOS de la Baroche
MIS À JOUR LE 22/06/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253901870
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/03/1990
Date d'effet
28/03/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39250 Arsure Arsurette
Commune du siège
Arsure-Arsurette
Population
420Population totale regroupée en vigueur
9,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
10
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | SIMARD FABIENNE | Président | Les Chalesmes |
M. | ALPY DAVID | Vice président | Cerniébaud |
Mme | TRIBOULET CELINE | Vice président | Cerniébaud |
M. | ROUSSET THIERRY | Autre délégué | Arsure-Arsurette |
Mme | CALONNE TEDDY | Autre délégué | Arsure-Arsurette |
Mme | MONNIER MONIQUE | Autre délégué | Bief-des-Maisons |
M. | MONNIER VINCENT | Autre délégué | Bief-des-Maisons |
M. | GODIN ERIC | Autre délégué | Fraroz |
Mme | PYANET LUDIVINE | Autre délégué | Fraroz |
Mme | BILLET SANDRINE | Autre délégué | Les Chalesmes |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
5
Le 28/03/1990
Création d'un groupement
Le 22/06/2020
Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Le 21/10/2016
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 03/04/2014
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 22/04/2008
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.