SIVOS de la Baroche

MIS À JOUR LE 22/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901870
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/03/1990
Date d'effet
28/03/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39250 Arsure Arsurette
Commune du siège
Arsure-Arsurette

Population

420Population totale regroupée en vigueur
9,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39020213900202Arsure-Arsurette2105

39

39052213900525Bief-des-Maisons275

39

39085213900855Cerniébaud293

39

39237213902372Fraroz263

39

39091213900913Les Chalesmes284

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSIMARD FABIENNE

Président

Les Chalesmes
M.ALPY DAVID

Vice-président

Cerniébaud
MmeTRIBOULET CELINE

Vice-président

Cerniébaud
M.ROUSSET THIERRY

Autre délégué

Arsure-Arsurette
MmeCALONNE TEDDY

Autre délégué

Arsure-Arsurette
MmeMONNIER MONIQUE

Autre délégué

Bief-des-Maisons
M.MONNIER VINCENT

Autre délégué

Bief-des-Maisons
M.GODIN ERIC

Autre délégué

Fraroz
MmePYANET LUDIVINE

Autre délégué

Fraroz
MmeBILLET SANDRINE

Autre délégué

Les Chalesmes

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 28/03/1990

Création d'un groupement

Le 22/06/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 21/10/2016

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 03/04/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 22/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.