SIVOS de la Baroche

MIS À JOUR LE 22/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901870
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/03/1990
Date d'effet
28/03/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39250 Arsure Arsurette
Commune du siège
Arsure-Arsurette

Population

420Population totale regroupée en vigueur
9,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39020213900202Arsure-Arsurette2105

39

39052213900525Bief-des-Maisons275

39

39085213900855Cerniébaud293

39

39237213902372Fraroz263

39

39091213900913Les Chalesmes284

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSIMARD FABIENNE

Président

Les Chalesmes
M.ALPY DAVID

Vice président

Cerniébaud
MmeTRIBOULET CELINE

Vice président

Cerniébaud
M.ROUSSET THIERRY

Autre délégué

Arsure-Arsurette
MmeCALONNE TEDDY

Autre délégué

Arsure-Arsurette
MmeMONNIER MONIQUE

Autre délégué

Bief-des-Maisons
M.MONNIER VINCENT

Autre délégué

Bief-des-Maisons
M.GODIN ERIC

Autre délégué

Fraroz
MmePYANET LUDIVINE

Autre délégué

Fraroz
MmeBILLET SANDRINE

Autre délégué

Les Chalesmes

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 28/03/1990

Création d'un groupement

Le 22/06/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 21/10/2016

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 03/04/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 22/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.