SIVOS des écoles de Baverans, Brevans
MIS À JOUR LE 20/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253901888
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/07/1990
Date d'effet
19/07/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39100 Brevans
Commune du siège
Brevans
Population
1 214Population totale regroupée en vigueur
173,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
10
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | PIGUEL ISABELLE | Président | Baverans |
Mme | VACELET JOCELYNE | Vice président | Brevans |
Mme | MELET JOELLE | Autre délégué | Brevans |
Mme | GIET SYLVIE | Autre délégué | Brevans |
Mme | DRUET MARYLINE | Autre délégué | Brevans |
M. | FRATER PATRICK | Autre délégué | Brevans |
Mme | HAUTOT ANNE | Autre délégué | Baverans |
M. | JOUSSERAND LAURENT | Autre délégué | Baverans |
M. | E SILVA MICKEL | Autre délégué | Baverans |
M. | TEPINIER MAXIME | Autre délégué | Baverans |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 19/07/1990
Création d'un groupement
Le 20/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 15/04/2014
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 15/04/2008
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.