SIVOS des écoles de Baverans, Brevans

MIS À JOUR LE 20/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901888
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/07/1990
Date d'effet
19/07/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39100 Brevans
Commune du siège
Brevans

Population

1 214Population totale regroupée en vigueur
173,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39042213900426Baverans5515

39

39078213900780Brevans5699

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePIGUEL ISABELLE

Président

Baverans
MmeVACELET JOCELYNE

Vice président

Brevans
MmeMELET JOELLE

Autre délégué

Brevans
MmeGIET SYLVIE

Autre délégué

Brevans
MmeDRUET MARYLINE

Autre délégué

Brevans
M.FRATER PATRICK

Autre délégué

Brevans
MmeHAUTOT ANNE

Autre délégué

Baverans
M.JOUSSERAND LAURENT

Autre délégué

Baverans
M.E SILVA MICKEL

Autre délégué

Baverans
M.TEPINIER MAXIME

Autre délégué

Baverans

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 19/07/1990

Création d'un groupement

Le 20/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 15/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 15/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.