SIVOS des écoles de Baverans, Brevans

MIS À JOUR LE 03/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901888
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/07/1990
Date d'effet
19/07/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39100 Brevans
Commune du siège
Brevans

Population

1 199Population totale regroupée en vigueur
171,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39042213900426Baverans5515

39

39078213900780Brevans5684

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeFOURNIER Carole

Président

MmeMYOTTE DUQUET Mélanie

Vice-président

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 19/07/1990

Création d'un groupement

Le 20/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 15/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 15/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.