SIVOS d'Arbois

MIS À JOUR LE 01/07/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901961
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/08/1989
Date d'effet
29/08/1989
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39600 Arbois
Commune du siège
Arbois

Population

5 267Population totale regroupée en vigueur
55,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39013213900137Arbois63 339

39

39116213901168La Châtelaine2155

39

39019213900194Les Arsures2223

39

39425213904253Les Planches-près-Arbois289

39

39325213903255Mesnay2589

39

39355213903552Montigny-lès-Arsures2241

39

39446213904469Pupillin2252

39

39572213905722Villette-lès-Arbois2379

Délégués

21

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDEPIERRE VALERIE

Président

Arbois
M.LABBEZ ALAIN

Vice président

Mesnay
M.PERRIN FRANCOIS

Vice président

Les Planches-près-Arbois
M.BRUNIAUX PHILIPPE

Autre délégué

Arbois
MmeBRIOT GAIDIOZ CECILE

Autre délégué

Arbois
MmeLAMY ALICE

Autre délégué

Arbois
M.DRUET FRANCOIS

Autre délégué

Arbois
MmePINGAT CHANEY MARTINE

Autre délégué

Arbois
M.GREUZOT GILLES

Autre délégué

Mesnay
M.BOUSSARDON CLAUDE

Autre délégué

Mesnay
M.CATTET SYLVAIN

Autre délégué

La Châtelaine
MmeLOUBOUTIN ELENA

Autre délégué

La Châtelaine
M.MORVAN YVES

Autre délégué

Les Arsures
M.DUGOIS JEAN BAPTISTE

Autre délégué

Les Arsures
MmeCHARMASSON VERONIQUE

Autre délégué

Montigny-lès-Arsures
M.PIQUET NICOLAS

Autre délégué

Montigny-lès-Arsures
M.GAUTHIER ARNAUD

Autre délégué

Les Planches-près-Arbois
MmeMARESCHAL MICHELLE

Autre délégué

Pupillin
M.PETIT DAMIEN

Autre délégué

Pupillin
M.LAVOCAT DOMINIQUE

Autre délégué

Villette-lès-Arbois
MmeREVERCHON ESTELLE

Autre délégué

Villette-lès-Arbois

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 29/08/1989

Création d'un groupement

Le 07/03/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 30/06/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 25/06/2021

Mise à jour délégués