SIVOS d'Arbois

MIS À JOUR LE 23/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901961
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/08/1989
Date d'effet
29/08/1989
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39600 Arbois
Commune du siège
Arbois

Population

5 243Population totale regroupée en vigueur
55,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39013213900137Arbois63 306

39

39116213901168La Châtelaine2158

39

39019213900194Les Arsures2233

39

39425213904253Les Planches-près-Arbois291

39

39325213903255Mesnay2591

39

39355213903552Montigny-lès-Arsures2243

39

39446213904469Pupillin2255

39

39572213905722Villette-lès-Arbois2366

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBRIOT GAIDIOZ CECILE

Président

Arbois
M.LABBEZ ALAIN

1er Vice-président

Mesnay
M.DUROCHE Michelle

2ème Vice-président

Pupillin

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 29/08/1989

Création d'un groupement

Le 07/03/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 30/06/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 25/06/2021

Mise à jour délégués