SIVOS du bas canton d'Arbois

MIS À JOUR LE 20/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253901987
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/09/1991
Date d'effet
26/09/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39600 La Ferté
Commune du siège
La Ferté

Population

1 057Population totale regroupée en vigueur
22Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39002213900020Abergement-le-Grand262

39

39223213902232La Ferté2193

39

39319213903198Mathenay2146

39

39337213903370Molamboz289

39

39479213904790Saint-Cyr-Montmalin2253

39

39539213905391Vadans2314

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDOS SANTOS LAETITIA

Président

Mathenay
MmeDEPIERRE LAETITIA

Vice président

Vadans
MmeRAVIX ISABELLE

Vice président

Vadans
MmeBATAILLARD LAURA

Autre délégué

Saint-Cyr-Montmalin
MmeVIGNERON ANNE LAURE

Autre délégué

Saint-Cyr-Montmalin
M.BRIAULT JEREMY

Autre délégué

La Ferté
MmeMONNIN MARIELLE

Autre délégué

La Ferté
MmeGRAND LEONIE

Autre délégué

Molamboz
MmeBARBIER MARYSE

Autre délégué

Molamboz
M.GOAVEC JONATHAN

Autre délégué

Mathenay
MmeGEYER BERNADETTE

Autre délégué

Abergement-le-Grand
MmeNICOD MARION

Autre délégué

Abergement-le-Grand

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 26/09/1991

Création d'un groupement

Le 20/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 07/05/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 22/03/2010

Adhésion d'Abergement le Grand au SIVOS (ap n°455)