SIVOS de Viry, Choux, Rogna
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253902027
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/09/1990
Date d'effet
10/09/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39360 Viry
Commune du siège
Viry
Population
1 311Population totale regroupée en vigueur
29,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MICHAUD ERIC | Président | Viry |
| Mme | PIERS JOSETTE | Vice président | Choux |
| Mme | PERRIN FRANCOISE | Autre délégué | Choux |
| M. | MERCIER CLEMENT | Autre délégué | Choux |
| Mme | MERMET MARION | Autre délégué | Rogna |
| Mme | DAVID MURIEL | Autre délégué | Rogna |
| M. | JACQUENOD MICHAEL | Autre délégué | Rogna |
| Mme | DEZILE MARIANE | Autre délégué | Viry |
| M. | MAIRE JEAN DANIEL | Autre délégué | Viry |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement bureau suite municipales 2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.