SIVOS de l'Étoile, Quintigny, Saint-Didier
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253902076
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/01/1992
Date d'effet
20/01/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39570 L'Étoile
Commune du siège
L'Étoile
Population
1 183Population totale regroupée en vigueur
98,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BENOIST SYLVIA | Président | L'Étoile |
| Mme | LINARES LYDIA | Vice président | Quintigny |
| M. | PLUBELLE QUENTIN | Autre délégué | L'Étoile |
| M. | GALLET XAVIER | Autre délégué | Saint-Didier |
| M. | JUNIER MICHEL | Autre délégué | Saint-Didier |
| Mme | DENISET CECILE | Autre délégué | Quintigny |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Décrire une compétence exercée
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