SIVOS pédagogique de Rochefort-sur-Nenon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253902167
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/03/1993
Date d'effet
18/03/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39700 Rochefort-sur-Nenon
Commune du siège
Rochefort-sur-Nenon
Population
1 757Population totale regroupée en vigueur
27Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | THIBERT Aurélie | Président | Rochefort-sur-Nenon |
| Mme | MOUTARLIER Julie | 1er Vice-président | Falletans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Renouvellement du bureau suite municipales 202.
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