SIVOS La Rixouse - Nanchez
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253902217
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/01/1994
Date d'effet
24/01/1994
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39200 La Rixouse
Commune du siège
La Rixouse
Population
996Population totale regroupée en vigueur
22,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BONIN PASCAL | Président | La Rixouse |
| Mme | VILAIN Marie | 1er Vice-président |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Modification de la raison sociale et du sigle
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.