SI pour l'acquisition et la restauration de la salle Gavand à Montbarrey
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253902415
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/05/1995
Date d'effet
30/05/1995
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Place des Anciens Combattants
39380 Montbarrey
Commune du siège
Montbarrey
Adresse électronique
mairie.montbarrey@gmail.com
Population
594Population totale regroupée en vigueur
22,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BATON LUC | Président | Montbarrey |
| M. | PONCET XAVIER | Vice président | Montbarrey |
| Mme | RIGAUD LYVIA | Vice président | Santans |
| M. | DUROY ALAIN | Autre délégué | Montbarrey |
| Mme | MARTIN VELLETTA STEPHANIE | Autre délégué | Montbarrey |
| M. | LALLEMAND GABRIELLA | Autre délégué | Santans |
| Mme | BOURGON CATHERINE | Autre délégué | Santans |
| Mme | VALLETA LAURENCE | Autre délégué | Santans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des coordonnées administratives
Élection Mme RIGAUD et M. PONCET vice-présidents
Élection de M. BATON président
Retrait de la Vieille Loye