SIVOS maternelle et primaire de Montain, Le Louverot, Plainoiseau

MIS À JOUR LE 04/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253902472
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/11/1996
Date d'effet
25/11/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39210 Montain
Commune du siège
Montain

Population

1 662Population totale regroupée en vigueur
118,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39288213902885Lavigny3393

39

39304213903040Le Louverot3241

39

39349213903495Montain3508

39

39422213904220Plainoiseau3520

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CURNILLON JEAN PHILIPPE

Président

Plainoiseau
M.BALDOIN NICOLAS

Vice président

Montain
M.MILLIEZ BRUNO

Autre délégué

Plainoiseau
M.MESSAGER CHRISTIAN

Autre délégué

Plainoiseau
MmeMAINGUET MARIE ODILE

Autre délégué

Montain
M.SORNAY MICHAEL

Autre délégué

Montain
MmeVALLET PATRICIA

Autre délégué

Lavigny
M.MANZONI JEAN-MICHEL

Autre délégué

Lavigny
M.MOUREZ THIERRY

Autre délégué

Lavigny
MmeGRENIER NADINE

Autre délégué

Le Louverot
M.FANDEUX RENE

Autre délégué

Le Louverot
M.GUERRIN JEREMY

Autre délégué

Le Louverot

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 25/11/1996

Création d'un groupement

Le 11/06/2020

Election VP

Le 11/06/2020

Élection du président

Le 24/12/2014

Prise de compétence periscolaire par CC des Coteaux de la Haute Seille

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 197.66 ko

Le 23/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué