SIVOS maternelle et primaire de Montain, Le Louverot, Plainoiseau

MIS À JOUR LE 04/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253902472
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/11/1996
Date d'effet
25/11/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39210 Montain
Commune du siège
Montain

Population

1 662Population totale regroupée en vigueur
118,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39288213902885Lavigny3393

39

39304213903040Le Louverot3241

39

39349213903495Montain3508

39

39422213904220Plainoiseau3520

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CURNILLON JEAN PHILIPPE

Président

Plainoiseau
M.BALDOIN NICOLAS

Vice-président

Montain
M.MILLIEZ BRUNO

Autre délégué

Plainoiseau
M.MESSAGER CHRISTIAN

Autre délégué

Plainoiseau
MmeMAINGUET MARIE ODILE

Autre délégué

Montain
M.SORNAY MICHAEL

Autre délégué

Montain
MmeVALLET PATRICIA

Autre délégué

Lavigny
M.MANZONI JEAN-MICHEL

Autre délégué

Lavigny
M.MOUREZ THIERRY

Autre délégué

Lavigny
MmeGRENIER NADINE

Autre délégué

Le Louverot
M.FANDEUX RENE

Autre délégué

Le Louverot
M.GUERRIN JEREMY

Autre délégué

Le Louverot

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 25/11/1996

Création d'un groupement

Le 11/06/2020

Élection du président

Le 11/06/2020

Election VP

Le 24/12/2014

Prise de compétence periscolaire par CC des Coteaux de la Haute Seille

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Le 23/04/2014

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