SIVOS maternelle et primaire de Montain, Le Louverot, Plainoiseau
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253902472
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/11/1996
Date d'effet
25/11/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39210 Montain
Commune du siège
Montain
Population
1 651Population totale regroupée en vigueur
117,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GARCIN Nicolas | Président | Lavigny |
| M. | GUERRIN JEREMY | Vice-président | Le Louverot |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election VP
Élection du président
Prise de compétence periscolaire par CC des Coteaux de la Haute Seille
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