SIVOS maternelle et primaire de la forêt de la Joux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253906077
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/02/1997
Date d'effet
28/02/1997
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39250 Censeau
Commune du siège
Censeau
Population
923Population totale regroupée en vigueur
18,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GABUS Mélinda | Président | Censeau |
| M. | JEANNOT Vincent | 1er Vice-président | Cuvier |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Désignation de 2 titulaires : Vincent JEANNOT et Marlène GRAPPE par la mairie de Cuvier suite aux élections municipale suite au décès du maire
Modification des statuts
Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Décrire une compétence exercée