SIVOS maternelle et primaire de la forêt de la Joux

MIS À JOUR LE 04/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253906077
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/02/1997
Date d'effet
28/02/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39250 Censeau
Commune du siège
Censeau

Population

907Population totale regroupée en vigueur
18,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39083213900830Censeau2337

39

39187213901879Cuvier2281

39

39214213902141Esserval-Tartre2134

39

39393213903933Onglières266

39

39427213904279Plénise264

39

39428213904287Plénisette225

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePIERRE MELINDA

Président

Censeau
MmeCHAGROT CORINNE

Autre délégué

Censeau
M.FERREUX JEAN NOEL

Autre délégué

Esserval-Tartre
M.DUMONT LUDOVIC

Autre délégué

Esserval-Tartre
MmeGRAPPE Marlène

Autre délégué

Cuvier
M.JEANNOT VINCENT

Autre délégué

Cuvier
M.FERREUX THIBAUT

Autre délégué

Onglières
M.GRAND ARTHUR

Autre délégué

Plénisette
M.GRAND GERARD

Autre délégué

Plénisette
M.LACROIX YVES

Autre délégué

Plénise
M.POUPON GUILLAUME

Autre délégué

Plénise

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 28/02/1997

Création d'un groupement

Le 24/06/2024

Désignation de 2 titulaires : Vincent JEANNOT et Marlène GRAPPE par la mairie de Cuvier suite aux élections municipale suite au décès du maire

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Le 13/03/2023

Modification des statuts

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Le 09/07/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 21/12/2015

Décrire une compétence exercée