SIVOS de La Pesse, Les Bouchoux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253906150
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/04/2000
Date d'effet
11/04/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39370 Les Bouchoux
Commune du siège
Les Bouchoux
Population
664Population totale regroupée en vigueur
14,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | AUGE CHEVASSUS CAROLINE | Président | La Pesse |
| M. | PONCET MICHAEL | Vice président | Les Bouchoux |
| M. | COLLIN BENOIT | Autre délégué | Les Bouchoux |
| M. | CARNOT JULIEN | Autre délégué | La Pesse |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement bureau suite à démission de la présidente
Renouvellement du bureau suite élections mars 2020
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