SIVOS du Val d'Orain

MIS À JOUR LE 26/06/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253906184
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/06/2000
Date d'effet
26/06/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue de la Bresse
Groupe scolaire
39800 Colonne
Commune du siège
Colonne

Population

1 611Population totale regroupée en vigueur
23Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39049213900491Bersaillin2412

39

39054213900541Biefmorin293

39

39073213900731Brainans2193

39

39159213901598Colonne2262

39

39119213901192Le Chateley285

39

39386213903867Neuvilley291

39

39401213904014Oussières2243

39

39570213905706Villers-les-Bois2232

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeGIRARD COLETTE

Président

Neuvilley
M.TOLLE FRANCIS

Vice président

Brainans
MmeMILLE MARTINE

Vice président

Biefmorin
MmeDHIVERS EDWIGE

Autre délégué

Colonne
MmeCAPRON ANAIS

Autre délégué

Colonne
MmePETITJEAN JOSIANE

Autre délégué

Bersaillin
MmeROMANET ODILE

Autre délégué

Bersaillin
MmePACOT VALERIE

Autre délégué

Neuvilley
M.LETONDOR JEAN LUC

Autre délégué

Oussières
M.LOCATELLI XAVIER

Autre délégué

Oussières
M.ARNAUD GERARD

Autre délégué

Villers-les-Bois
M.BOUCHE BRUNO

Autre délégué

Villers-les-Bois
MmeLEPEUT MARIE CLAIRE

Autre délégué

Brainans
M.BERTHELIER ROLAND

Autre délégué

Biefmorin
M.LANIESSE MICHEL

Autre délégué

Le Chateley
MmeMISCHLER LORINE

Autre délégué

Le Chateley

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 26/06/2000

Création d'un groupement

Le 26/06/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 21/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 09/10/2017

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 14/04/2014

Renouvellement bureau