SIVOS de l'Angillon

MIS À JOUR LE 29/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253906242
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/03/2002
Date d'effet
27/03/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39110 Andelot-en-Montagne
Commune du siège
Andelot-en-Montagne

Population

1 299Population totale regroupée en vigueur
23,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39009213900095Andelot-en-Montagne3589

39

39105213901051Chapois2224

39

39277213902778Le Larderet251

39

39281213902810Le Latet290

39

39522213905227Supt2110

39

39554213905540Vers-en-Montagne2235

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VOLPOET PASCAL

Président

Andelot-en-Montagne
M.TRIBUT JEAN NOEL

Vice président

Chapois
M.MOROT FABIEN

Vice président

Vers-en-Montagne
MmeTHEVENIN ALEXIA

Autre délégué

Andelot-en-Montagne
M.MARANDET CHRISTIAN

Autre délégué

Andelot-en-Montagne
MmeDAYET ISABELLE

Autre délégué

Chapois
M.DOLE DYLAN

Autre délégué

Le Larderet
M.MELIN GAETAN

Autre délégué

Le Larderet
MmeCOMTE EVELYNE

Autre délégué

Supt
M.BOUCHOT JULIEN

Autre délégué

Supt
MmeGOUY ROXANNE

Autre délégué

Vers-en-Montagne
M.PETETIN FABIEN

Autre délégué

Le Latet
MmeMAGNIN SYLVIE

Autre délégué

Le Latet

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 27/03/2002

Création d'un groupement

Le 29/06/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 29/04/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant