SIVOS de l'Angillon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253906242
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/03/2002
Date d'effet
27/03/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39110 Andelot-en-Montagne
Commune du siège
Andelot-en-Montagne
Population
1 311Population totale regroupée en vigueur
23,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VOLPOET PASCAL | Président | Andelot-en-Montagne |
| M. | TRIBUT JEAN NOEL | 1er Vice-président | Chapois |
| M. | LANCE Boris | 2ème Vice-président | Vers-en-Montagne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement bureau suite municipales 2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Suppression de compétences