SIVOS primaire du secteur de Nozeroy

MIS À JOUR LE 17/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253906325
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/07/2003
Date d'effet
16/07/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39250 Nozeroy
Commune du siège
Nozeroy

Population

1 263Population totale regroupée en vigueur
23,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39055213900558Billecul160

39

39108213901085Charency158

39

39203213902034Doye1116

39

39254213902547Gillois2125

39

39221213902216La Favière135

39

39282213902828La Latette178

39

39298213902984Longcochon162

39

39329200054062Mièges1166

39

39372213903727Mournans-Charbonny182

39

39391213903917Nozeroy3404

39

39461213904618Rix177

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DAVID Thierry

Président

Longcochon
M.LEBLOND Jean-Paul

1er Vice-président

Doye
M.DETRIER Romain

2ème Vice-président

Gillois

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 16/07/2003

Création d'un groupement

Le 12/04/2022

Mme LACROIX Julie devient titulaire en remplacement de M. Sylvain BERTHOD démissionnaire, et Mme CAPY Karine est nommée suppléante

Le 08/07/2020

Renouvellement du bureau suite municiaples 2020

Le 06/05/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 08/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.