SIVOS primaire du secteur de Nozeroy

MIS À JOUR LE 05/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253906325
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/07/2003
Date d'effet
16/07/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39250 Nozeroy
Commune du siège
Nozeroy

Population

1 270Population totale regroupée en vigueur
23,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39055213900558Billecul157

39

39108213901085Charency159

39

39203213902034Doye1114

39

39254213902547Gillois2129

39

39221213902216La Favière134

39

39282213902828La Latette179

39

39298213902984Longcochon161

39

39329200054062Mièges1166

39

39372213903727Mournans-Charbonny185

39

39391213903917Nozeroy3408

39

39461213904618Rix178

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DAVID THIERRY

Président

Longcochon
MmeALPY AURELIE

Vice président

Billecul
M.LEBLOND JEAN PAUL

Vice président

Doye
MmeBINETRUY MARINE

Vice président

Nozeroy
M.CUYNET STEVE

Vice président

Rix
M.RACINE EMMANUEL

Autre délégué

Charency
MmeSERRETTE MONIQUE

Autre délégué

Gillois
M.PARENT SIMON

Autre délégué

La Favière
MmeLACROIX JULIE

Autre délégué

La Latette
M.BESSON PASCAL

Autre délégué

Mièges
MmeMENIN AUDREY

Autre délégué

Nozeroy
MmeCOULON EMILIE

Autre délégué

Nozeroy
MmeSAIVE JUSTINE

Autre délégué

Mournans-Charbonny

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 16/07/2003

Création d'un groupement

Le 12/04/2022

Mme LACROIX Julie devient titulaire en remplacement de M. Sylvain BERTHOD démissionnaire, et Mme CAPY Karine est nommée suppléante

Le 08/07/2020

Renouvellement du bureau suite municiaples 2020

Le 06/05/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 08/04/2008

Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.