SI au service des personnes âgées et handicapées
MIS À JOUR LE 18/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification
Syndicat à la carte

Numéro SIREN

253906341

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Dole

Département

Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

25/09/2003

Date d'effet

25/09/2003

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

39500 Tavaux

Commune du siège

Tavaux

Population

12 322Population totale regroupée en vigueur

124,5Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
9

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
39	39001	213900012	Abergement-la-Ronce	2	851
39	39029	213900293	Aumur	2	399
39	39099	213900996	Champdivers	2	451
39	39189	213901895	Damparis	4	2 650
39	39252	213902521	Gevry	2	735
39	39405	213904055	Parcey	2	1 025
39	39412	213904121	Peseux	2	300
39	39476	213904766	Saint-Aubin	3	1 916
39	39526	213905268	Tavaux	6	3 995

Délégués
8

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	DAUBIGNEY JEAN MICHEL	Président	Tavaux
Mme	BACHUT CLOTILDE	Vice-président	Saint-Aubin
Mme	BONTINCK Patricia	Membre du bureau	Abergement-la-Ronce
Mme	HERLY Nathalie	Membre du bureau	Damparis
Mme	DEBIOLLE CHRISTELLE	Membre du bureau	Gevry
Mme	ROUSSEY Patricia	Membre du bureau	Parcey
Mme	BERTHAUD VANESSA	Membre du bureau	Aumur
Mme	CORNILLON Elisabeth	Membre du bureau	Peseux

Compétences
2

Sanitaire et social

Activités sanitaires
Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
6

Le 25/09/2003

Création d'un groupement

Le 02/11/2022

Adhésion de deux communes

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Le 21/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 13/06/2014

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 75.64 ko

Le 18/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

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