SI au service des personnes âgées et handicapées

MIS À JOUR LE 02/11/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
253906341
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/09/2003
Date d'effet
25/09/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39500 Tavaux
Commune du siège
Tavaux

Population

12 383Population totale regroupée en vigueur
125,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39001213900012Abergement-la-Ronce2856

39

39029213900293Aumur2395

39

39099213900996Champdivers2451

39

39189213901895Damparis42 663

39

39252213902521Gevry2742

39

39405213904055Parcey21 044

39

39412213904121Peseux2302

39

39476213904766Saint-Aubin31 900

39

39526213905268Tavaux64 030

Délégués

25

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DAUBIGNEY JEAN MICHEL

Président

Tavaux
MmeBACHUT CLOTILDE

Vice président

Saint-Aubin
MmeWOODTLI ISABELLE

Autre délégué

Tavaux
MmeDEJEAN SYLVIE

Autre délégué

Tavaux
MmeBOUVET PASCALE

Autre délégué

Tavaux
MmeDAUBIGNEY CELINE

Autre délégué

Tavaux
MmePOLET ANNE LAURE

Autre délégué

Tavaux
MmeFERREIRA DE SOUZA NICOLE

Autre délégué

Abergement-la-Ronce
MmeRUSCH ELODIE

Autre délégué

Abergement-la-Ronce
MmeMAUGAIN BRIGITTE

Autre délégué

Champdivers
M.MOUQUOD FRANCOIS XAVIER

Autre délégué

Champdivers
MmeRAUCH MIREILLE

Autre délégué

Damparis
M.PAUVRET EMERIC

Autre délégué

Damparis
MmeMAGALHAES DELFINA

Autre délégué

Damparis
M.MENETRIER LOUIS JOSEPH

Autre délégué

Damparis
MmeDEBIOLLE CHRSITELLE

Autre délégué

Gevry
MmeLEFILS CHRISTINE

Autre délégué

Gevry
MmeLABOUROT CELINE

Autre délégué

Parcey
MmeGARDIEN DELPHINE

Autre délégué

Parcey
MmeMICHAUD VERONIQUE

Autre délégué

Saint-Aubin
MmeVADANS WINCKLER VIRGINIE

Autre délégué

Saint-Aubin
MmeBERTHAUD VANESSA

Autre délégué

Aumur
M.DEBBAH JOEL

Autre délégué

Aumur
M.DAENENS EDDY

Autre délégué

Peseux
M.MATHEZ CHRISTIAN

Autre délégué

Peseux

Compétences

2

Sanitaire et social

  • Activités sanitaires
  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 25/09/2003

Création d'un groupement

Le 21/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 13/06/2014

Le 18/04/2014

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