SI pour la gestion d'équipements sportifs

MIS À JOUR LE 01/02/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253906382
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/05/2004
Date d'effet
14/05/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39500 Tavaux
Commune du siège
Tavaux
Téléphone
03 84 71 95 10

Population

7 549Population totale regroupée en vigueur
260,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39001213900012Abergement-la-Ronce3856

39

39189213901895Damparis42 663

39

39526213905268Tavaux74 030

Délégués

15

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MONNERET CHRISTOPHE

Président

Tavaux
MmeGUIBELIN MARIE ROSE

Vice président

Damparis
M.HUMBERT JEAN YVES

Vice président

Abergement-la-Ronce
MmeRAUCH MIREILLE

Autre délégué

Damparis
M.BERTAND JACQUOT

Autre délégué

Damparis
MmeMULARZ MELANIE

Autre délégué

Damparis
M.PAUVRET EMERIC

Autre délégué

Damparis
M.NOIROT BENJAMIN

Autre délégué

Abergement-la-Ronce
M.DUCREUX PHILIPPE

Autre délégué

Abergement-la-Ronce
M.BAUDROT AURELIEN

Autre délégué

Tavaux
MmeJEANNEAUX CYRIEL

Autre délégué

Tavaux
M.DAUBIGNEY JEAN MICHEL

Autre délégué

Tavaux
M.BESSE CHRISTIAN

Autre délégué

Tavaux
M.BOISSON HERVE

Autre délégué

Tavaux
MmePOLET ANNE LAURE

Autre délégué

Tavaux

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 14/05/2004

Création d'un groupement

Le 01/02/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 22/02/2021

Modification délégué commune de Tavaux

Le 11/09/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 19/03/2019