SI pour la gestion d'équipements sportifs
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253906382
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/05/2004
Date d'effet
14/05/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39500 Tavaux
Commune du siège
Tavaux
Téléphone
03 84 71 95 10
Population
7 496Population totale regroupée en vigueur
258,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MONNERET CHRISTOPHE | Président | Tavaux |
| M. | PARIS Raphael | 1er Vice-président | Damparis |
| M. | DUCREUX PHILIPPE | 2ème Vice-président | Abergement-la-Ronce |
| M. | RAVIER Franck | Membre du bureau | Damparis |
| M. | CURREAUX Yannick | Membre du bureau | Abergement-la-Ronce |
| M. | BOISSON Hervé | Membre du bureau | Tavaux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification délégué commune de Tavaux
Renouvellement du bureau suite municipales 2020
Extension de compétences vers un EPCI