SI des Couloirs (incendie et secours)

MIS À JOUR LE 07/03/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
253906408
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Claude
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/11/2004
Date d'effet
17/11/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
39370 La Pesse
Commune du siège
La Pesse

Population

664Population totale regroupée en vigueur
14,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39413213904139La Pesse3342

39

39068213900681Les Bouchoux3322

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GRENARD JEROME

Président

Les Bouchoux
M.JUBERT GREGOIRE

Vice président

La Pesse
M.MERCIER CLAUDE

Autre délégué

La Pesse
M.HAREL ANTHONY

Autre délégué

La Pesse
MmeJEANTET PROST KARINE

Autre délégué

Les Bouchoux
MmeMICHAMBLE ANNE

Autre délégué

Les Bouchoux

Compétences

2

Autres

  • Centre de première intervention des services locaux d'incendie et de secours (L. 1424-36-4)
  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 17/11/2004

Création d'un groupement

Le 07/03/2024

Le 06/03/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 20/06/2020

Renouvellement bureau suite municiaples 2020

Le 05/04/2019

Renouvellement du bureau suite démission président