SIVU scolaire du Hourquet
MIS À JOUR LE 05/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

254002421

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Dax

Département

Landes (40)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

30/05/1989

Date d'effet

30/05/1989

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie de Gousse

40465 Gousse

Commune du siège

Gousse

Téléphone

05 58 57 96 37

Population

1 347Population totale regroupée en vigueur

61,2Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
4

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
40	40115	214001158	Gousse	3	286
40	40208	214002081	Onard	3	390
40	40263	214002636	Saint-Jean-de-Lier	3	413
40	40324	214003246	Vicq-d'Auribat	3	258

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	DUBOS Thierry	Président	Saint-Jean-de-Lier

Compétences
2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
40	254003304	SM Agence landaise pour l'Informatique (ALPI)	SMO	1 524 569

Liste des évènements
3

Le 30/05/1989

Création d'un groupement

Le 30/07/2019

Extension de compétences vers un EPCI