SI du plan d'eau de Riotte
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254102486
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vendôme
Département
Loir-et-Cher (41)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/10/1985
Date d'effet
25/10/1985
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place Louis Leygue
Mairie de Naveil
41100 Naveil
Commune du siège
Naveil
Téléphone
02 54 73 57 50
Adresse électronique
mairie-naveil@wanadoo.fr
Population
3 669Population totale regroupée en vigueur
159,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BARAUD Pierre | Président | Naveil |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Installation du comité syndical et élection du président
Election du président de l'EPCI