SIVOS d'Averdon - Champigny-en-Beauce

MIS À JOUR LE 06/02/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
254107998
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Blois
Département
Loir-et-Cher (41)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/05/1991
Date d'effet
28/05/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Place de la Mairie
Mairie
41330 Averdon
Commune du siège
Averdon
Téléphone
02 54 20 16 59
Adresse électronique
sivos-cisse-valleestjean@wanadoo.fr

Population

2 064Population totale regroupée en vigueur
33,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

41

41009214100091Averdon3695

41

41035214100356Champigny-en-Beauce3630

41

41128214101289Marolles3739

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LE CALVE Jean-François

Président

Averdon

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 28/05/1991

Création d'un groupement

Le 05/06/2020

Installation du comité syndical et élection du président

Le 25/07/2019

Arrêté portant adhésion de la commune de Marolles au SIVOS d'Averdon - Champigny

Le 25/06/2019

Le 07/05/2014

Election du président de l'EPCI