SIVU "Espace Beauregard"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254177900
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Blois
Département
Loir-et-Cher (41)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/04/2000
Date d'effet
14/04/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Rue de Bel Air
41120 Les Montils
Commune du siège
Les Montils
Téléphone
02 54 44 41 16
Adresse électronique
sivubeauregard41@yahoo.ca
Population
9 805Population totale regroupée en vigueur
74,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LESCURE Pierre | Président | Les Montils |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Installation du comité syndical et élection du président
La commune nouvelle Le Controis-en-Sologne adhère au syndicat intercommunal pour la commune délégué d'Ouchamps
Arrêté portant modification de l'article 4 des statuts.
Election du président de l'EPCI