SIVOS de Billy
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254178080
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Romorantin-Lanthenay
Département
Loir-et-Cher (41)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/06/2004
Date d'effet
28/06/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Place de l'Église
Mairie de Billy
41130 Billy
Commune du siège
Billy
Téléphone
02 36 14 70 48
Adresse électronique
secretariat@sivosbillygy.fr
Population
1 627Population totale regroupée en vigueur
26,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | NOEL FRANCOISE | Président | Billy |
| Mme | BERLU Jocelyne | Vice président | Gy-en-Sologne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Installation de l'organe délibérant et élection du président
Election du président du SIVOS
Arrêté portant modification de l'article 4 des statuts du SIVOS de Billy et Gy-en-Sologne
Election du président de l'EPCI