SIVOS de Billy
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254178080
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Romorantin-Lanthenay
Département
Loir-et-Cher (41)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/06/2004
Date d'effet
28/06/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Place de l'Église
Mairie de Billy
41130 Billy
Commune du siège
Billy
Téléphone
02 36 14 70 48
Adresse électronique
secretariat@sivosbillygy.fr
Population
1 627Population totale regroupée en vigueur
26,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | LAUNAY Marine | Président | Gy-en-Sologne |
| Mme | RETY Aurélie | 1er Vice-président | Billy |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Installation de l'organe délibérant
Installation de l'organe délibérant et élection du président
Election du président du SIVOS
Arrêté portant modification de l'article 4 des statuts du SIVOS de Billy et Gy-en-Sologne