SI pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
254200215
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/02/1976
Date d'effet
10/02/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place du Troisième Millénaire
Mairie de Lorette
42420 Lorette
Commune du siège
Lorette
Adresse électronique
pas d'e-mail
Population
152 153Population totale regroupée en vigueur
272,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
69 | 69228 | 200065852 | Chabanière | 2 | 4 349 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FRANCOIS Luc | Président | Saint-Étienne Métropole |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
Saint-Étienne Métropole
Cellieu - Châteauneuf - Dargoire - Farnay - Genilac - L'Horme - La Grand-Croix - Lorette - Rive-de-Gier - Saint-Joseph - Saint-Martin-la-Plaine - Saint-Paul-en-Jarez - Tartaras
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Modification des coordonnées
Création