SI de travaux de la Mayarme

MIS À JOUR LE 08/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
254200272
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbrison
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/01/1984
Date d'effet
20/01/1984
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Marclopt
42210 Marclopt
Commune du siège
Marclopt
Téléphone
04 77 54 43 81

Population

11 054Population totale regroupée en vigueur
170,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42013214200131Bellegarde-en-Forez02 055

42

42135214201352Marclopt0578

42

42149214201493Montrond-les-Bains05 750

42

42200214202004Saint-André-le-Puy01 560

42

42214214202145Saint-Cyr-les-Vignes01 111

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DENIS Georges

Président

Saint-Cyr-les-Vignes
MmeEYRAUD Catherine

Vice président

Marclopt

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 20/01/1984

Création d'un groupement

Le 08/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 08/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 14/09/1995

Dernière modification