SI à vocation sportive
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254200884
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/08/1973
Date d'effet
06/08/1973
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Chuyer
42410 Chuyer
Commune du siège
Chuyer
Téléphone
04 74 87 84 71
Adresse électronique
mairiedechuyer@wanadoo.fr
Population
2 893Population totale regroupée en vigueur
99,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COTTIER Raphael | Président | Chuyer |
| Mme | RICHARD Béatrice | Vice président | Chuyer |
| Mme | PEYSSELON Valérie | Vice président | Vérin |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
42 | 254200546 | SIEL Territoire d'énergie Loire - (SIEL TE Loire) | SMO | 2 349 186 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Mise à jour ASPIC
Extension de compétences vers un EPCI
Dernière modification