Syndicat des Roches
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254200918
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/04/1981
Date d'effet
09/04/1981
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Cellieu
42320 Cellieu
Commune du siège
Cellieu
Téléphone
04 77 73 00 91
Adresse électronique
mairie.cellieu@wanadoo.fr
Population
2 285Population totale regroupée en vigueur
163,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BESSON FAYOLLE Corinne | Président | Cellieu |
| Mme | CHAVE Frédérique | Vice président | Chagnon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
42 | 254200546 | SIEL Territoire d'énergie Loire - (SIEL TE Loire) | SMO | 2 349 186 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Mise à jour ASPIC
Extension de compétences vers un EPCI