SI Sport Doizieux - La Terrasse-sur-Dorlay

MIS À JOUR LE 30/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
254201999
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/11/1997
Date d'effet
24/11/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Doizieux
42740 Doizieux
Commune du siège
Doizieux
Téléphone
04 77 20 95 62
Adresse électronique
pas d'e-mail

Population

1 656Population totale regroupée en vigueur
46Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42085214200859Doizieux2877

42

42308214203085La Terrasse-sur-Dorlay2779

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VIVIER Stéphane

Président

La Terrasse-sur-Dorlay
MmeCHARRIN Sabine

Vice président

Doizieux

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 24/11/1997

Création d'un groupement

Le 30/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 09/11/2018

Mise à jour ASPIC

Le 06/11/2017

Extension de compétences vers un EPCI

Le 09/11/2005

Modification du siège