SI d'équipement sportif de Notre-Dame-de-Boisset et Saint-Vincent-de-Boisset

MIS À JOUR LE 22/12/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
254202013
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Roanne
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/03/1998
Date d'effet
06/03/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Saint-Vincent-de-Boisset
42120 Saint-Vincent-de-Boisset
Commune du siège
Saint-Vincent-de-Boisset
Téléphone
04 77 62 02 24

Population

1 594Population totale regroupée en vigueur
122,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42161214201618Notre-Dame-de-Boisset4590

42

42294214202947Saint-Vincent-de-Boisset41 004

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DAVAL Hervé

Président

Saint-Vincent-de-Boisset
M.DOZANCE David

Vice président

Notre-Dame-de-Boisset

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 06/03/1998

Création d'un groupement

Le 22/12/2022

Modifications statutaires : - désignation président, vice-président et secrétaire - ressources du SIES

Le 07/10/2020

Elections lors du CS du 7 octobre 2020, suite à signalement anomalie dans désignation

Le 06/03/1998

Création