SI d'équipement sportif de Notre-Dame-de-Boisset et Saint-Vincent-de-Boisset
MIS À JOUR LE 22/12/2022
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254202013
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Roanne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/03/1998
Date d'effet
06/03/1998
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Saint-Vincent-de-Boisset
42120 Saint-Vincent-de-Boisset
Commune du siège
Saint-Vincent-de-Boisset
Téléphone
04 77 62 02 24
Population
1 594Population totale regroupée en vigueur
122,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DAVAL Hervé | Président | Saint-Vincent-de-Boisset |
M. | DOZANCE David | Vice président | Notre-Dame-de-Boisset |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 06/03/1998
Création d'un groupement
Le 22/12/2022
Modifications statutaires : - désignation président, vice-président et secrétaire - ressources du SIES
Le 07/10/2020
Elections lors du CS du 7 octobre 2020, suite à signalement anomalie dans désignation
Le 06/03/1998
Création