Syndicat des eaux de la région de Tence
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254300775
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Yssingeaux
Département
Haute-Loire (43)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/08/1962
Date d'effet
04/08/1962
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
43190 Tence
Commune du siège
Tence
Population
3 688Population totale regroupée en vigueur
46,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BROUSSARD OLIVIER | Président | Le Mas-de-Tence |
| M. | MONTELIMARD HENRI | Vice président | Tence |
| M. | PELISSIER ROMAIN | Membre du bureau | Tence |
| M. | SALQUE-PRADIER DAVID | Membre du bureau | Tence |
| M. | POCHERON CYRIL | Membre du bureau | Le Mas-de-Tence |
| M. | DIGONNET PHILIPPE | Membre du bureau | Chenereilles |
| M. | LOUCHE KILPERIC | Membre du bureau | Chenereilles |
| M. | RUSSIER PATRICK | Autre délégué | Tence |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election 2020 : procès verbal d'installation des délégués du comité directeur de l'élection du Président et de l'élection des vice-présidents du 6 juillet 2020
Renouvellement du bureau et Election
Création du syndicat