SIVU de l'enfance

MIS À JOUR LE 02/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
254402688
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Châteaubriant-Ancenis
Département
Loire-Atlantique (44)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/01/2003
Date d'effet
10/01/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place du Maréchal Foch
Hôtel de Ville
44150 Ancenis
BP 217
Commune du siège
Ancenis-Saint-Géréon
Téléphone
02 40 83 87 04
Adresse électronique
j.derouet@ancenis.fr

Population

19 116Population totale regroupée en vigueur
182,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

44

44003200083228Ancenis-Saint-Géréon311 769

44

44222214402224La Roche-Blanche31 277

44

44134214401341Pouillé-les-Côteaux31 071

44

44163200055820Vair-sur-Loire34 999

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VIEAU André-Jean

Président

Ancenis-Saint-Géréon
MmeCORNILLEAU Amélie

Vice président

Vair-sur-Loire
M.ORHON Jean-François

Vice président

Pouillé-les-Côteaux

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 10/01/2003

Création d'un groupement

Le 02/09/2020

Election du président et des vices-présidents

Le 15/04/2014

Election du Président et des Vices-Présidents

Le 16/06/2010

Modifications article 4 et article 10 des status du SIVU.