SIVU de la petite enfance
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254402787
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nantes
Département
Loire-Atlantique (44)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/12/2004
Date d'effet
10/12/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Grande Rue de la Trinité
Mairie
44190 Clisson
BP 9117
Commune du siège
Clisson
Téléphone
02 40 80 17 67
Adresse électronique
contact@mairie-clisson.fr
Population
19 227Population totale regroupée en vigueur
278,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | PROTOIS-MENU Séverine | Président | Gorges |
| Mme | PIROIS Alexia | Vice président | Clisson |
| Mme | LOIRET Bénédicte | Vice président | Gétigné |
| Mme | DRAN Valérie | Vice président | Saint-Lumine-de-Clisson |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification statutaire : réduction des compétences