SIIS Baccon, Coulmiers, Huisseau-sur-Mauves, Rozières-en-Beauce

MIS À JOUR LE 21/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
254500465
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Orléans
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/06/1979
Date d'effet
29/06/1979
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
118 Rue du Bois de Deure
Mairie
45130 Huisseau-sur-Mauves
Commune du siège
Huisseau-sur-Mauves
Téléphone
02 38 80 77 02
Adresse électronique
siris2@wanadoo.fr

Population

3 220Population totale regroupée en vigueur
34,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

45

45019214500191Baccon3674

45

45109214501090Coulmiers3575

45

45167214501678Huisseau-sur-Mauves31 787

45

45264214502643Rozières-en-Beauce3184

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeHAMEAU Véronique

Président

Huisseau-sur-Mauves
M.BARALLE Joffrey

Vice président

Baccon
M.de VILLEBONNE Thierry

Vice président

Coulmiers
MmeCARO Véronique

Membre du bureau

Huisseau-sur-Mauves
MmeTOTTEREAU-RETIF Amélie

Membre du bureau

Huisseau-sur-Mauves
MmeFAUCHER-LUCAS Céline

Membre du bureau

Baccon
M.VRAIN Régis

Membre du bureau

Baccon
MmeGILET Alexandra

Membre du bureau

Coulmiers
MmeGUERIN Nathalie

Membre du bureau

Coulmiers
M.LEFEVRE Hervé

Membre du bureau

Rozières-en-Beauce
MmeLEFEVRE Danie

Membre du bureau

Rozières-en-Beauce
M.HURAULT Stéphane

Membre du bureau

Rozières-en-Beauce

Compétences

5

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire
  • Garderie périscolaire

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 29/06/1979

Création d'un groupement

Le 07/08/2013

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 07/08/2013