SIAEP de Sury-aux-Bois - Châtenoy - Combreux

MIS À JOUR LE 14/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
254500812
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Orléans
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/01/1969
Date d'effet
27/01/1969
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
8 Rue de la Mairie
Mairie
45530 Sury-aux-Bois
Commune du siège
Sury-aux-Bois
Téléphone
02 38 55 97 74
Adresse électronique
mairie@suryauxbois.fr

Population

1 508Population totale regroupée en vigueur
19,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

45

45084214500845Châtenoy2433

45

45101214501017Combreux2280

45

45316214503161Sury-aux-Bois2795

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEMERCIER Jacques

Président

Sury-aux-Bois
M.BREMOND Pierre

Vice président

Combreux
M.DAVID Clément

Autre délégué

Sury-aux-Bois
M.GASNIER Christian

Autre délégué

Combreux
M.BEAUDOIN Gérard

Autre délégué

Châtenoy

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 27/01/1969

Création d'un groupement

Le 16/01/2024

Révision et nouvelle rédaction de tous les articles des statuts du SIAEP.

Le 27/11/1970