SIIS Montbouy, La Chapelle-sur-Aveyron
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254501042
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montargis
Département
Loiret (45)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/09/1976
Date d'effet
16/09/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
59 Route de Châtillon
Mairie
45230 La Chapelle-sur-Aveyron
Commune du siège
La Chapelle-sur-Aveyron
Téléphone
02 38 97 50 21
Adresse électronique
mairiedelachapelle@free.fr
Population
1 372Population totale regroupée en vigueur
30,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CHEVALLIER Christian | Président | La Chapelle-sur-Aveyron |
| M. | BOSCARDIN Yves | Vice président | Montbouy |
| Mme | MAIENFISCH Dominique | Autre délégué | La Chapelle-sur-Aveyron |
| Mme | ROULET Séverine | Autre délégué | La Chapelle-sur-Aveyron |
| M. | FROMONT Cyril | Autre délégué | La Chapelle-sur-Aveyron |
| Mme | DENIAU Delphine | Autre délégué | Montbouy |
| Mme | DI LIEGGHIO Céline | Autre délégué | Montbouy |
| M. | SAUVAGET Jérémie | Autre délégué | Montbouy |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement