SIIS Oussoy-en-Gâtinais, Saint-Hilaire-sur-Puiseaux, Ouzouer-des-Champs
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254501315
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montargis
Département
Loiret (45)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/10/1971
Date d'effet
19/10/1971
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
45290 Oussoy-en-Gâtinais
Commune du siège
Oussoy-en-Gâtinais
Téléphone
02 38 96 23 19
Adresse électronique
oussoyengatinais@orange.fr
Population
872Population totale regroupée en vigueur
19,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MARTIN François | Président | Oussoy-en-Gâtinais |
| Mme | MONTANGERAND Barbara | Vice président | Saint-Hilaire-sur-Puiseaux |
| M. | BOUTRON Jérémy | Vice président | Ouzouer-des-Champs |
| Mme | RUDTMANN Isabelle | Membre du bureau | Oussoy-en-Gâtinais |
| M. | VIEUGUE Patrice | Membre du bureau | Saint-Hilaire-sur-Puiseaux |
| Mme | GRAVEZAT Elodie | Membre du bureau | Ouzouer-des-Champs |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement