SIIS Sougy, Huêtre

MIS À JOUR LE 06/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
254501760
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Orléans
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/06/1971
Date d'effet
29/06/1971
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
304 Grande Rue
Mairie de Sougy
45410 Sougy
Commune du siège
Sougy
Téléphone
02 38 75 80 22
Adresse électronique
sg.sougy@orange.fr

Population

1 136Population totale regroupée en vigueur
27,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

45

45166214501660Huêtre3290

45

45313214503138Sougy3846

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeGAILLARD Eliane

Président

Sougy
M.BALLAND Frédéric

Vice président

Huêtre
M.DAVID Eric

Autre délégué

Sougy
MmeLABLANCHE Alice

Autre délégué

Sougy
M.BRACQUEMOND Thierry

Autre délégué

Huêtre
MmeMARTINEAU Alexandra

Autre délégué

Huêtre

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 29/06/1971

Création d'un groupement