SIIS Cernoy-en-Berry, Pierrefitte-ès-Bois
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
254503154
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montargis
Département
Loiret (45)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/05/2004
Date d'effet
18/05/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue de Concressault
Mairie de Cernoy-en-Berry
45360 Cernoy-en-Berry
Commune du siège
Cernoy-en-Berry
Téléphone
02 38 31 47 02
Adresse électronique
mairie-cernoy-en-berry@orange.fr
Population
721Population totale regroupée en vigueur
13,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MONTCEAU Gwenaëlle | Président | Cernoy-en-Berry |
| Mme | PHILIPPART Patricia | Autre délégué | Cernoy-en-Berry |
| Mme | RUZZA Audrey | Autre délégué | Pierrefitte-ès-Bois |
| M. | AUGE Frédéric | Autre délégué | Pierrefitte-ès-Bois |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Restauration scolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification du siège social et des statuts, AP du 15 mars 2013.
Modification des coordonnées administratives