SM de l'école des métiers et de la chambre des métiers et de l'artisanat du Lot
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
254601347
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/03/1995
Date d'effet
02/03/1995
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue Saint-Ambroise
Chambre des Métiers
46000 Cahors
Commune du siège
Cahors
Téléphone
05 65 35 13 55
Adresse électronique
cm46@cm-cahors.fr
Site internet
www.cma-cahors.fr
Population
20 782Population totale regroupée en vigueur
324,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
46 | 46042 | 214600421 | Cahors | 2 | 20 782 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
46 | 184600039 | Chambre de métiers et de l'artisanat | 2 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | Breil François | Président | Chambre de métiers et de l'artisanat |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement