SM de l'animation scolaire et péri-scolaire
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
254601404
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Gourdon
Département
Lot (46)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/01/1996
Date d'effet
02/01/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
46500 Thégra
Commune du siège
Thégra
Téléphone
05 65 38 78 49
Adresse électronique
sivuthegra@meshnet.fr
Population
46 700Population totale regroupée en vigueur
36,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
46 | 200066371 | CC Causses et Vallée de la Dordogne | 4 | 46 700 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FROMENTEZE Dominique | Président | Lavergne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement