SIVU du groupement des écoles Béduer-Boussac-Faycelles

MIS À JOUR LE 27/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
254601438
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Figeac
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/09/1996
Date d'effet
25/09/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Place de l'Église
Mairie
46100 Béduer
Commune du siège
Béduer
Téléphone
05 65 40 04 66
Adresse électronique
mairie.beduer@wanadoo.fr

Population

1 683Population totale regroupée en vigueur
36,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

46

46021214600215Béduer3745

46

46035214600355Boussac1186

46

46100214601007Faycelles3752

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.NORMAND Benoit

Président

Béduer

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 25/09/1996

Création d'un groupement