SIVU "L'âge tendre"
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
254603368
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Gourdon
Département
Lot (46)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/04/1999
Date d'effet
19/04/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place des Marronniers
Mairie
46200 Saint-Sozy
Commune du siège
Saint-Sozy
Téléphone
05 65 32 23 06
Adresse électronique
sivuagetendre@orange.fr
Population
1 617Population totale regroupée en vigueur
29,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | ROUGIE Sandrine | Président | Saint-Sozy |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement