SIVU Val école
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254603517
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Figeac
Département
Lot (46)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/10/2003
Date d'effet
17/10/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
160 Place Grande
Mairie
46130 Puybrun
Commune du siège
Puybrun
Téléphone
05 65 10 82 49
Adresse électronique
val.ecoles@wanadoo.fr
Population
1 848Population totale regroupée en vigueur
115,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FLAMENT Gérard | Président | Tauriac |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement