SIAEP du Causse du Massegros

MIS À JOUR LE 23/05/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
254800188
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Florac
Département
Lozère (48)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/06/1954
Date d'effet
08/06/1954
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
48500 Le Massegros
Commune du siège
Massegros Causses Gorges
Téléphone
04 66 48 80 11
Adresse électronique
mairie.le-massegros@wanadoo.fr

Population

10 462Population totale regroupée en vigueur
12,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

12

12160211201603Mostuéjouls1333

12

12270200055424Sévérac d'Aveyron44 160

12

12291211202916Verrières1373

48

48017200054484Banassac-Canilhac11 106

48

48034214800344La Canourgue22 189

48

48191214801912La Tieule298

48

48085214800856Laval-du-Tarn2103

48

48094200072619Massegros Causses Gorges6964

48

48181214801813Saint-Saturnin161

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

48

200069151CC Gorges Causses Cévennes21 075

Délégués

22

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.POURQUIER Jean-Paul

Président

Massegros Causses Gorges
M.BLANC Sébastien

Vice président

La Canourgue
M.CARNAC André

Vice président

Sévérac d'Aveyron
M.PERE Marc

Membre du bureau

La Tieule
M.CONSTANS Mathieu

Membre du bureau

Sévérac d'Aveyron
MmeKOZLOWSKI Thérèse

Membre du bureau

CC Gorges Causses Cévennes
M.POUDEVIGNE Roger

Autre délégué

La Canourgue
M.BOUSCARY Gilles

Autre délégué

Massegros Causses Gorges
M.CALMELS Jean

Autre délégué

Massegros Causses Gorges
M.DELPUECH Bernard

Autre délégué

Massegros Causses Gorges
M.FAGES Claude

Autre délégué

Massegros Causses Gorges
M.SEGUIN Denis

Autre délégué

Massegros Causses Gorges
MmeCASTAN Christel

Autre délégué

La Tieule
M.BONNAFOUX Hervé

Autre délégué

Laval-du-Tarn
M.CONTASTIN Sylvain

Autre délégué

Laval-du-Tarn
M.BURGUIERE Philippe

Autre délégué

Sévérac d'Aveyron
M.SAHUQUET Jean-Marc

Autre délégué

Sévérac d'Aveyron
M.RODRIGUES David

Autre délégué

Banassac-Canilhac
M.ARGUEL Jean-Claude

Autre délégué

Verrières
M.FAGES Jean-Raymond

Autre délégué

Saint-Saturnin
M.GRAILLE Bernard

Autre délégué

Mostuéjouls
MmeDOUSSIERE Régine

Autre délégué

CC Gorges Causses Cévennes

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC Gorges Causses Cévennes

      Gorges du Tarn Causses - La Malène

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 08/06/1954

Création d'un groupement

Le 08/06/1954

Création d'un EPCI