SM pour la mise en valeur des eaux minérales de Quézac et Ispagnac

MIS À JOUR LE 24/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
254800618
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Florac
Département
Lozère (48)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/10/1991
Date d'effet
28/10/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Maison des Préfètes
48320 Quézac
Commune du siège
Gorges du Tarn Causses

Population

1 861Population totale regroupée en vigueur
9,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

48

48146200063147Gorges du Tarn Causses3937

48

48075214800757Ispagnac3924

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

48

224800011Département de la Lozère3

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MOLINES Sylvain

Président

Ispagnac
M.BOSC Patrick

Vice président

Gorges du Tarn Causses
MmeMIAZGOWSKI Anny

Autre délégué

Gorges du Tarn Causses
M.MICHELET Philippe

Autre délégué

Gorges du Tarn Causses
M.MOREAU Sébastien

Autre délégué

Ispagnac
MmePEDULLA Martine

Autre délégué

Ispagnac
MmePANTEL Guylène

Autre délégué

Département de la Lozère
M.BERTRAND Denis

Autre délégué

Département de la Lozère
MmeFABRE Valérie

Autre délégué

Département de la Lozère

Compétences

2

Développement touristique

  • Gestion des équipements touristiques

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 28/10/1991

Création d'un groupement

Le 05/07/2005

Arrêté 05-30 (modification des statuts)